CONDITIONS GENERALES DE VENTE – INTERNET

En vigueur au 01/12/2019

ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventesconclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produitsproposés à la vente (« Les Produits ») par le Vendeur sur le site www.restosprint.fr. Les Produits proposés à la vente sur le sitesont les suivants :RepasLes caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou decapacité des Produits, sont présentées sur le site www.restosprint.fr ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant decommander.Le choix et l'achat d'un Produit sont de la seule responsabilité du Client.Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site www.restosprint.fr et prévaudront sur toute autre document.Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant lamise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site www.restosprint.fr.Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensembledes transactions conclues avec le Client.Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :RESTOSPRINT, SARLCapital social de 2000 eurosImmatriculé au RCS de SAINT MALO, sous le numéro 85387102823 RUE DU CAPITAINE HERSY 22100 DINANmail : contact@restosprint.frtéléphone : ________________Numéro de TVA Intracommunautaire FR4285387102

ARTICLE 2 - PRIX

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site www.restosprint.fr, lors de l'enregistrement de la commande parle Vendeur.Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site www.restosprint.fr.Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le droit, hors période devalidité, d’en modifier les prix à tout moment.Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément,dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais.Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés.

ARTICLE 3 – COMMANDES

Il appartient au Client de sélectionner sur le site www.restosprint.fr les Produits qu'il désire commander, selon les modalitéssuivantes :________________________________________________________________________________________________________.Les offres de Produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de lacommande et de signaler immédiatement toute erreur.Toute commande passée sur le site www.restosprint.fr constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et leVendeur.Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif aupaiement d'une commande antérieure.Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande sur le site.

ARTICLE 3 BIS - ESPACE CLIENT - COMPTE

Afin de passer commande, le Client est invité à créer un compte (espace personnel).Pour ce faire, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa commande et s’engage à fournirdes informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.Le Client est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il lui est précisé qu’il peut les modifier en se connectant àson compte.Pour accéder à son espace personnel et aux historiques de commande, le Client devra s'identifier à l'aide de son nom d’utilisateuret de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui sont strictement personnels. A ce titre, le Clients’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait.Le Client pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel ou envoyant unemail à : contact@restosprint.fr. Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.En cas de non respect des conditions générales de vente et/ou d’utilisation, le site www.restosprint.fr aura la possibilité de suspendre voire de fermer le compte d’un client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet.Toute suppression de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression pure et simple de toutes informationspersonnelles du Client.Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réservede toute interruption ou modification en cas de maintenance, n'engage pas la responsabilité du Vendeur.La création du compte entraine l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 4 - CONDITIONS DE PAIEMENT

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :paiement par carte bancaireLe prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la pasation de la commande.Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agrééintervenant pour les transactions bancaires réalisée sur le site www.restosprint.fr.Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif par le Vendeur dessommes dues.Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas leprix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

ARTICLE 5 - LIVRAISONS

Les Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine ou dans la/les zones suivantes :________________.Les livraisons interviennent dans un délai de Entre 30 minutes et 1 heure à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commandesur le site.La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ouindisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessusprécisés.Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de ________________ après la date indicative de livraison, pour touteautre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans lesconditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client luiseront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de touteindemnisation ou retenue.En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés,dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devispréalablement accepté par écrit par le Client.Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 30 joures à compter de la livraison pour formuler3 /8des réclamations par Mail, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défautd'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation nepourra être valablement acceptée par le Vendeur.Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformitéou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 etsuivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.Le transfert des risques de perte et de détérioration s'y rapportant, ne sera réalisé qu'au moment où le Client prendraphysiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur sauf lorsque le Client auralui-même choisi le transporteur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.

ARTICLE 6 - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, etce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

ARTICLE 7 - DROIT DE RÉTRACTATION

Compte tenu de la nature des Produits vendus, les commandes passées par le Client ne bénéficient pas du droit de rétractation.Le contrat est donc conclu de façon définitive dès la passation de la commande par le Client selon les modalités précisées auxprésentes CGV.

ARTICLE 8 - RESPONSABILITÉ DU VENDEUR - GARANTIES

Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient :de la garantie légale de conformité, pour les Produits défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à lacommande,de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant lesproduits livrés et les rendant impropres à l'utilisation,Dispositions relatives aux garanties légalesArticle L217-4 du Code de la consommation« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Ilrépond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsquecelle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »Article L217-5 du Code de la consommation« Le bien est conforme au contrat :1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous formed'échantillon ou de modèle ;- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur,par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherchépar l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »Article L217-12 du Code de la consommation« L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »Article 1641 du Code civil.« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel onla destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix,s'il les avait connus. »Article 1648 alinéa 1er du Code civil« L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de ladécouverte du vice. »Article L217-16 du Code de la consommation.« Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors del'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisationd'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demanded'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition estpostérieure à la demande d'intervention. »Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la non-conformité des Produits oude l'existence des vices cachés à compter de leur découverte.Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.Les frais d'envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation desjustificatifs.Les remboursements, remplacements ou réparations des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans lesmeilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché.Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire.La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :non respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu'il appartient au Client de vérifier,en cas de mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client,comme en cas d'usure normale du Produit, d'accident ou de force majeure.Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité duVendeur.La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ouaffectés d'un vice.

ARTICLE 9 - DONNÉES PERSONNELLES

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits et à leurdélivrance / livraison, confiées au Vendeur. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution ducontrat de vente.Le Client est par ailleurs informé que la collecte de ses données à caractère personnel est également nécessaire au vu desfinalités suivantes :Traitement uniquement pour la livraison et transmission à un tiers pour les produits..9.1 Collecte des données à caractère personnelLes données à caractère personnel qui sont collectées sur le site www.restosprint.fr sont les suivantes :Ouverture de compteLors de la création du compte Client / utilisateur : Noms, prénoms, adresse postale, numéro de téléphone et adresse e-mail.PaiementDans le cadre du paiement des Produits proposés sur le site www.restosprint.fr, celui-ci enregistre des données financièresrelatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client / utilisateur.9.2 Destinataires des données à caractère personnelLes données à caractère personnel sont utilisées par le Vendeur et ses co-contractants pour l’exécution du contrat et pourassurer l’efficacité de la prestation de vente et de délivrance des Produits.La ou les catégorie(s) de co-contractant(s) est (sont) :Restaurateurs partenaires9.3 Responsable de traitementLe responsable de traitement des données est le Vendeur, au sens de la loi Informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel.9.4 limitation du traitementSauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires oumarketing.9.5 Durée de conservation des donnéesLe Vendeur conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de laresponsabilité civile contractuelle applicable.9.6 Sécurité et confidentialitéLe Vendeur met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité dunumérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à6 /8signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Vendeur ne peut garantir la sécurité de latransmission ou du stockage des informations sur Internet.9.7 Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateursEn application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients et utilisateurs du sitewww.restosprint.fr disposent des droits suivants :Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent de la manière suivante :En se connectant a son compte sur le site.Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »Ils peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant à l’adresseindiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »Si les données à caractère personnel détenues par le Vendeur sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour desinformations des informations en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »Ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables enmatière de protection des données en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »Ils peuvent également solliciter la portabilité des données détenues par le Vendeur vers un autre prestataireEnfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le VendeurCes droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercé en adressant une demande parcourrier ou par E-mail au Responsable de traitement dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois.En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé.Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 PARIS)ou saisir une autorité judiciaire.Le Client peut être invité à cocher une case au titre de laquelle il accepte de recevoir des mails à caractère informatifs etpublicitaires de la part du Vendeur. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le Vendeur(coordonnées ci-dessus) ou en suivant le lien de désabonnement.

ARTICLE 10 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site www.restosprint.fr est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises etinternationales relatives à la propriété intellectuelle.Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit decontrefaçon.

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LANGUE

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs languesétrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 12 - LITIGES

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Vendeur indiquée à l’ARTICLE 1 desprésentes CGV.Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiationsectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. En l’espèce, le médiateur désigné est________________________________________________E-mail : . Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL):https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.showTous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas faitl’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditionsde droit commun.

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